DICHTUNGSRING
Brevet européen · EP3655682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655682
- Numéro de demande
- EP18779227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/44 (2006.01)F16J 15/40 (2006.01)F01D 11/04 (2006.01)F16J 15/447 (2006.01)F16J 15/453 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017216463 18.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074685 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053095 21.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
92369 Sengenthal, DE
60350 Norrköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.