MODULARER LEUCHTENKOPF

Brevet européen · EP3655700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655700
Numéro de demande
EP18734587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F21V 31/00 (2006.01)
F16B 7/02 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
Priorité
BE 201705514 19.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068196 05.07.2018
Publication PCT
WO2019/015976 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Schréder S.A.

Rue de Lusambo 67, 1190 Brussels, BE

Inventeur

JORIS, Philippe

3500 Hasselt, BE

PLUIMERS, Guy

4340 Awans, BE

MAGHE, Laurent

4317 Viemme, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.