BRENNER
Brevet européen · EP3655701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655701
- Numéro de demande
- EP18743477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F23D 14/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017116529 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069612 19.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016307 24.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 8 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Kueppers Solutions GmbH, Robert-Schuman-Str. 6, 44263 Dortmund, Allemagne → KueSol Additive GmbH, Palmaille 71, 22767 Hamburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
TE KAAT, Jens
44225 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.