VERBINDUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN ABGASMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3655747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655747
- Numéro de demande
- EP18740827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01N 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017212164 17.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069136 13.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016098 24.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
MAI, Hans
73035 Goeppingen, DE
MOUIL SIL, Ghislain
70825 Korntal-Muenchingen, DE
BREGANSKI, Frank
72770 Reutlingen, DE
HAAGA, Gerhard
73275 Ohmden, DE
VIEHMANN, Christian
73669 Lichtenwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.