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Brevet européen · EP3655784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655784
- Numéro de demande
- EP18800497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- AT 508922017 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079040 23.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081511 02.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 26 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Hirtenberger Automotive Safety GmbH & Co KG, Leobersdorfer Strasse 31-33, 2552 Hirtenberg, Autriche, MELECS EWS GmbH, GZO - Technologiestrasse 1, 7011 Siegendorf, Autriche → Astotec Automotive GmbH, Leobersdorfer Straße 31-33, 2552 Hirtenberg, Autriche, MELECS EWS GmbH, GZO - Technologiestrasse 1, 7011 Siegendorf, Autriche
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WARENITS, Peter
2752 Wöllersdorf, AT
HORECKY, Robert
2000 Stockerau, AT
ZEILER, Gerhard
1220 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.