PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE LITHOGRAPHIE INTERFÉRENTIELLE

Brevet européen · EP3655821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655821
Numéro de demande
EP18737918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1756863 19.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068793 11.07.2018
Publication PCT
WO2019/016045 24.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Universite de Technologie de Troyes

Université de Technologie de Troyes

12, rue Marie Curie, 10000 Troyes, FR

Inventeur

IBRAHIM, Joyce

67500 Haguenau, FR

TOURY, Timothée

10190 Prugny, FR

LERONDEL, Gilles

10800 Saint Julien les Villas, FR

RUMYANTSEVA, Anna

10000 Troyes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.