GEBÄUDEVERWALTUNGSSYSTEM MIT DYNAMISCHER ARBEITSAUFTRAGSERZEUGUNG MIT ADAPTIVEN DIAGNOSTISCHEN AUFGABEDETAILS
Brevet européen · EP3655824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655824
- Numéro de demande
- EP18706617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05B 15/02 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- IN 201741025951 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/017477 08.02.2018
- Publication PCT
- WO2019/018008 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
BHATTACHARYA, Subrata
Nerul Navi Mumbai 400706, IN
MAJUMDAR, Braja
Hooghly West Bengal 712232, IN
NAYAK, Rajesh C.
Manipal Karnataka 576104, IN
CHATTERJEE, Abhigyan
Asansol West Bengal 713303, IN
PATIL, Jayesh Shirish
Borival West Mumbai 400091, IN
JOSHI, Sourabh Taranath
Ambarnath East Thane 421501, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.