BEFESTIGUNGSSYSTEME ZUR BEFESTIGUNG EINES ELEMENTS AN DER OBERFLÄCHE EINES FLUGZEUGS
Brevet européen · EP3656016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656016
- Numéro de demande
- EP18759773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 1/28 (2006.01)B64C 1/36 (2006.01)F16B 39/04 (2006.01)F16B 9/00 (2006.01)F16B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715656447 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/043291 23.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/018847 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
ZIMMERMAN, Matthew
Franksville, WI 53126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.