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Brevet européen · EP3656055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656055
Numéro de demande
EP18768959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
23 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 3/30 (2006.01)
H04W 52/52 (2009.01)
H03F 3/189 (2006.01)
H03F 3/24 (2006.01)
Priorité
NL 2019267 18.07.2017
Demande PCT
PCT/NL2018/050494 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/017779 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Ampleon Netherlands B.V.

Halfgeleiderweg 8, 6534 AV Nijmegen, NL

Inventeur

VALK, Patrick

6534 AV Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.