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Brevet européen · EP3656205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656205
Numéro de demande
EP18207199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
9 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
A01G 9/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Boal Systemen B.V.

Marie Curiestraat 3, 2691 HC 's-Gravenzande, NL

Inventeur

VAN HOLSTEIJN, Gerardus Jacobus Maria

2294 CM Wateringen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.