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Brevet européen · EP3656238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656238
Numéro de demande
EP19210695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 201800010517 22.11.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 26 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.09.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

PEGHETTI, Davide

39100 Bolzano, IT

DALVIT, Matteo

39100 Bolzano, IT

SACCHI, Massimiliano

39100 Bolzano, IT

CASTELLET, Josep

39100 Bolzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.