SCHNUERSENKEL

Brevet européen · EP3656240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656240
Numéro de demande
EP19208631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
25 août 2021
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 9/08 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
A43C 9/04 (2006.01)
D07B 1/18 (2006.01)
Priorité
CH 14172018 15.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  4. 31 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

  5. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.