ENDOSKOPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3656274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656274
Numéro de demande
EP18835490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
H04N 23/50 (2023.01)
H04N 23/56 (2023.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2017139095 18.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014389 04.04.2018
Publication PCT
WO2019/017018 24.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

TATSUTA Takeichi

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP

SONODA Shinichiro

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP

SUZUKI Issei

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.