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Brevet européen · EP3656276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656276
Numéro de demande
EP18834655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017139138 18.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/022360 12.06.2018
Publication PCT
WO2019/017115 24.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

HARADA, Takashi

Kanagawa 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.