MECHANISCHER LUNGENVENTILATOR

Brevet européen · EP3656430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656430
Numéro de demande
EP20151226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2015
Publié
27 mai 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
US 201414251509 11.04.2014
Divisionnaire de
EP15714363
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

ZOLL Medical Corporation

269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824-4105, US

Inventeur

BONASSA, Jorge

04640-070 Sao Paulo - SP, BR

DE LIMA SANTOS, Adriano

02732-020 Sao Paulo - SP, BR

CALVO LONARDONI, José Augusto

06670-140 Itapevi - SP, BR

COUTINHO MELCO, Tito

03173-030 Sao Paulo - SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.