SONDE IMPLANTABLE

Brevet européen · EP3656439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656439
Numéro de demande
EP19209454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
13 oct. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
H01R 4/22 (2006.01)
H01R 4/60 (2006.01)
H01R 4/62 (2006.01)
H01R 43/02 (2006.01)
H01R 4/02 (2006.01)
B23K 26/211 (2014.01)
B23K 26/32 (2014.01)
B23K 26/20 (2014.01)
B23K 101/38 (2006.01)
Priorité
FR 1871664 21.11.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

Sorin CRM SAS

Parc d'Affaires Noveos 4, Avenue Réaumur, 92140 Clamart, FR

Inventeur

RAULT, Maxime

75015 Paris, FR

JULIEN, Etienne

92310 Sèvres, FR

SHAN, Nicolas

92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.