SCHWEISSEN ODER GENERATIVE FERTIGUNG EINES DOPPELDRAHTANTRIEBSSYSTEMS
Brevet européen · EP3656497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656497
- Numéro de demande
- EP19203376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/12 (2006.01)B23K 9/133 (2006.01)B23K 9/173 (2006.01)
- Priorité
- US 201816159805 15.10.2018US 201962815036 P 07.03.2019US 201916527328 31.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 2 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Lincoln Global, Inc., 9160 Norwalk Boulevard, Santa Fe Springs, CA 90670, Etats-Unis d'Amérique → Lincoln Global, Inc., 22801 Saint Clair Avenue, Cleveland, OH 44117, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
PETERS, Steven R.
Huntsburg, OH Ohio 44046, US
MEHLMAN, Alexander C.
Strongsville, OH Ohio 44149, US
WEEKS, Matthew A.
Walloon, Queensland 4305, AU
PETOT, Bradford W.
South Euclid, OH Ohio 44121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.