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Brevet européen · EP3656814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656814
- Numéro de demande
- EP18834812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08L 15/00 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08K 5/10 (2006.01)C08K 5/5419 (2006.01)C08K 5/548 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017142122 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/027170 19.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/017449 24.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
MURASE Keisuke
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.