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Brevet européen · EP3656861 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656861
Numéro de demande
EP18836005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C07K 14/81 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
A61K 35/12 (2015.01)
A61K 35/76 (2015.01)
A61K 38/55 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 1/14 (2006.01)
A61P 1/16 (2006.01)
A61P 1/18 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 9/04 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 11/02 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
A61P 17/06 (2006.01)
A61P 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017138998 18.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/026732 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/017338 24.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

YANO, Hidenori

Tokyo 103-8426, JP

NISHIMIYA, Daisuke

Tokyo 103-8426, JP

HASHIMOTO, Ryuji

Tokyo 103-8426, JP

NIITSU, Yoichi

Tokyo 103-8426, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.