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Brevet européen · EP3656909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656909
Numéro de demande
EP18207696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D06F 37/26 (2006.01)
D06F 37/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

HAIER Germany GmbH

Konrad-Zuse-Platz 6, 81829 München, DE

Inventeur

Hongkun, Li

91056 Erlangen, DE

Petracek, Pavol

90482 Nürnberg, DE

Hudak, Vladimir

73614 Schorndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.