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Brevet européen · EP3656936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656936
- Numéro de demande
- EP19216906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E03F 5/22 (2006.01)E03F 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 27 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kessel AG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne → KESSEL SE + Co. KG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 21 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
85101 Lenting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.