SCHLIESSTEIL
Brevet européen · EP3656955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656955
- Numéro de demande
- EP19211270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05C 9/18 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018129818 26.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 13 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 13.01.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.