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Brevet européen · EP3656961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656961
- Numéro de demande
- EP19211003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/643 (2015.01)E05F 15/655 (2015.01)
- Priorité
- DE 202018106718 U 26.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 16 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Gebr. Bode GmbH & Co. KG, Ochshäuser Strasse 14, 34123 Kassel, Allemagne → Bode - Die Tür GmbH, Ochshäuser Str. 14, 34123 Kassel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
König, Sergej
34253 Lohfelden, DE
Peter, Stefan
34212 Melsungen, DE
Gereke, Peter
36266 Hering, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.