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Brevet européen · EP3656977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656977
Numéro de demande
EP19218676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2013
Publié
27 mai 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/10 (2006.01)
E21C 27/16 (2006.01)
E21C 31/02 (2006.01)
Priorité
US 201261701256 P 14.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

COATES, Christopher

Samford Queensland, 4520, AU

HUNTER, Andrew, D

Coal Point, New South Wales, AU

LUGG, Peter, A

Queensland, New South Wales 4055, AU

KEECH, Geoffrey, W

Queensland, New South Wales 4160, AU

SMITH, Russell, P

Adamstown Heights, New South Wales 2289, AU

NEILSON, Bradley, M

Mt Keira, New South Wales 2500, AU

SCHIRMER, Ian, B

Queensland, New South Wales 4129, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.