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Brevet européen · EP3657015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657015
- Numéro de demande
- EP19209139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04B 15/02 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F04B 9/117 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)E04G 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018129363 21.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 17 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
Seitz, Viktor
89155 Erbach, DE
Fetzer, Johannes
89278 Nersingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.