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Brevet européen · EP3657049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657049
- Numéro de demande
- EP18382850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
Gimeno Grané, Santiago
08232 Viladecavalls, ES
Ferrer Ribas, Óscar
08232 Viladecavalls, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.