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Brevet européen · EP3657049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3657049
Numéro de demande
EP18382850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

Gimeno Grané, Santiago

08232 Viladecavalls, ES

Ferrer Ribas, Óscar

08232 Viladecavalls, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.