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Brevet européen · EP3657056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657056
- Numéro de demande
- EP19209684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 47/12 (2006.01)B67D 3/04 (2006.01)F16K 1/40 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 41/04 (2006.01)F16K 47/06 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- CA 3024803 20.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Faiczak, John
Toronto, Ontario M8Z 1V1, CA
Inventeur
Faiczak, John
Toronto, Ontario M8Z 1V1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.