KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3657080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3657080
Numéro de demande
EP17918577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2017
Publié
27 mai 2020
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F24F 1/00 (2019.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/30 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F24F 11/89 (2018.01)
F24F 110/66 (2018.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/026551 21.07.2017
Publication PCT
WO2019/016959 24.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

WATANABE, Kazuki

Tokyo 100-8310, JP

TAKAGI, Masahiko

Tokyo 100-8310, JP

SUZUKI, Yasuhiro

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.