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Brevet européen · EP3657178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3657178
Numéro de demande
EP19200999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/125 (2006.01)
G01P 15/18 (2013.01)
G01P 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 201818712 16.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

MALVERN, Alan

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.