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Brevet européen · EP3657231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657231
- Numéro de demande
- EP18836094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017142163 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/023138 18.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/017130 24.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 3 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MORINAGA, Yuki
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SUZUKI, Daiki
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
TANAKA, Go
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.