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Brevet européen · EP3657247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657247
- Numéro de demande
- EP19183817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/14 (2021.01)H04N 23/55 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018137276 20.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
Kazahaya, Satoshi
Tokyo, 108-6290, JP
Asayama, Masateru
Tokyo, 108-6290, JP
Nagaoka, Koji
Tokyo, 108-6290, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.