BILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3657249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3657249
Numéro de demande
EP19205745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G03B 17/56 (2021.01)
G08B 13/196 (2006.01)
F16M 11/10 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018206395 01.11.2018
JP 2019162217 05.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

FUKUZAWA, Kazuhiro

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.