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Brevet européen · EP3657388 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3657388
Numéro de demande
EP20150627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2016
Publié
27 mai 2020
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06V 40/13 (2022.01)
G06V 40/12 (2022.01)
Priorité
US 201562183422 P 23.06.2015
Divisionnaire de
EP16751340
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

Benkley III, Fred G.

Middleton, MA 01949, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.