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Brevet européen · EP3657633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657633
- Numéro de demande
- EP19211491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018220152 26.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
MATSUSHITA, Takashi
Tokyo, 170-8451, JP
HORIUCHI, Manabu
Tokyo, 170-8451, JP
SAGARA, Hiroki
Tokyo, 170-8451, JP
SHIMIZU, Mai
Tokyo, 170-8451, JP
KITAJIMA, Jun
Tokyo, 170-8451, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.