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Brevet européen · EP3657908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3657908
Numéro de demande
EP19209883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/76 (2006.01)
H05B 6/64 (2006.01)
Priorité
SI 201800252 22.11.2018
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

BOLCINA, Andrej

3270 LASKO, SI

PIRTOVSEK, Janez

3320 VELENJE, SI

ES, Matjaz

3320 VELENJE, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.