ERHITZERANORDNUNG MIT HOHLRAUM
Brevet européen · EP3657967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3657967
- Numéro de demande
- EP18745949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/70 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 17183836 28.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/070519 27.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020826 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Singapore 807159, SG
Singapore 543298, SG
Singapore 307465, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.