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Brevet européen · EP3658069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658069
- Numéro de demande
- EP18837606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)A61C 19/04 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G01B 11/25 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762537340 P 26.07.2017
- Demande PCT
- PCT/IL2018/050825 24.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/021285 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 9 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 22 août 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
4807209 Rosh HaAyin, IL
4428058 Kfar-Saba, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.