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Brevet européen · EP3658372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658372
Numéro de demande
EP18752234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 4/02 (2006.01)
C03C 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201762538167 P 28.07.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052123 27.07.2018
Publication PCT
WO2019/021014 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  4. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

HORSLEY, Martin James

Helsby Cheshire WA6 0PR, GB

ECKHART, James

Lambertville Michigan 48144, US

VARANASI, Srikanth

Ottawa Hills Ohio 43606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.