PROCÉDÉ DE PILOTAGE AMÉLIORÉ POUR ASSISTANCE HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP3658400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658400
- Numéro de demande
- EP18752598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/354 (2006.01)B60K 23/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757014 24.07.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051863 20.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020912 31.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
DIDIERJEAN, Claude
60410 Verberie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.