ANORDNUNG EINES SCHEIBENWISCHERBLATTVERBINDERS
Brevet européen · EP3658426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658426
- Numéro de demande
- EP18838787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60S 1/40 (2006.01)B60S 1/04 (2006.01)B60S 1/38 (2006.01)B60S 1/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201762538368 P 28.07.2017US 201762587111 P 16.11.2017US 201862625335 P 01.02.2018US 201862646498 P 22.03.2018US 201862651435 P 02.04.2018US 201862671539 P 15.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/044423 30.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/023711 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 29 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Sunrise FL 33351, US
Deerfield Beach FL 33441, US
West Palm Beach FL 33409, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.