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Brevet européen · EP3658482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658482
- Numéro de demande
- EP18762830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B66C 23/26 (2006.01)B66C 23/72 (2006.01)B66C 23/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105291 U 01.09.2017DE 202017107301 U 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073463 31.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/043156 07.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
88400 Biberach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.