HALOGENFREIE SULFONSÄUREESTER UND/ODER SULFINSÄUREESTER ALS FLAMMSCHUTZMITTEL, FLAMMSCHUTZMITTELSYNERGISTEN UND RADIKALGENERATOREN IN KUNSTSTOFFEN
Brevet européen · EP3658616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658616
- Numéro de demande
- EP18749322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08K 3/20 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/43 (2006.01)C08K 3/016 (2018.01)C09K 21/10 (2006.01)C08K 5/41 (2006.01)C08K 5/51 (2006.01)C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017212772 25.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/070197 25.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020699 31.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PFAENDNER, Rudolf
64668 Rimbach, DE
DRIEVER, Thomas
63517 Rodenbach, DE
LEIPOLD, Anina
61130 Nidderau, DE
METZSCH-ZILLIGEN, Elke
54597 Steffeln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.