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Brevet européen · EP3658762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658762
- Numéro de demande
- EP18759173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F02K 9/42 (2006.01)F03H 99/00 (2009.01)F02K 99/00 (2009.01)F02K 9/62 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700087235 28.07.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055595 26.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/021234 31.01.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Minotti, Angelo
00037 Segni (RM), IT
Inventeur
Minotti, Angelo
00037 Segni (RM), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.