DURCHSTRÖMBARE ANORDNUNG
Brevet européen · EP3658780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658780
- Numéro de demande
- EP18759897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 17192114 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072378 20.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/057412 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
PETRY, Nico
46147 Oberhausen, DE
MARTENS, Uwe
47058 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.