SCHWENKEINHEIT

Brevet européen · EP3658782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658782
Numéro de demande
EP18745913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
9 oct. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/048 (2006.01)
F15B 15/06 (2006.01)
F15B 15/22 (2006.01)
Priorité
DE 102017117000 27.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/070024 24.07.2018
Publication PCT
WO2019/020617 31.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

NAEGELE, Jonas

74613 Öhringen/Möglingen, DE

HAERER, Samuel

74354 Besigheim, DE

ZUERN, Rahel

74376 Gemmrigheim, DE

KORTE, René

74613 Oehringen, DE

NOLLER, Patrick

74078 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.