HYDRAULISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP3658783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658783
Numéro de demande
EP17797319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2017
Publié
3 juin 2020
Délivré
17 févr. 2021
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/17 (2006.01)
B29D 30/06 (2006.01)
F15B 21/14 (2006.01)
B30B 15/16 (2006.01)
F15B 11/024 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/078651 08.11.2017
Publication PCT
WO2019/091553 16.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

WAHLEFELD, Niels

41462 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.