KÜHLSYSTEM FÜR KÜHLELEKTRONIK
Brevet européen · EP3658831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658831
- Numéro de demande
- EP18756027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F25B 25/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762537864 P 27.07.2017US 201816046711 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/044093 27.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/023578 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
ZEIGLER, Terry
Byron IL 61010, US
CONNELL, Brett, S.
Winnebago IL 61088, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.