INSTALLATION FRIGORIFIQUE
Brevet européen · EP3658835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658835
- Numéro de demande
- EP18758929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F25C 3/04 (2006.01)F25B 23/00 (2006.01)F25D 31/00 (2006.01)F25C 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757207 28.07.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051907 25.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020940 31.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Alpinov X, 176 rue de la Cuche, 38113 Veurey-Voroize, France → Alpinov X, ZA des Moirouds, Rue Louise Drevet, Lieudit Praparis, Bâtiment C, 38360 Noyarey, France
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
VINARD, Thomas
38000 Grenoble, FR
BUR, Sébastien
38250 Lans En Vercos, FR
GIRARD, Jérôme
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.