OPTISCHE SIGNALERFASSUNGSMODULE UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3658898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658898
- Numéro de demande
- EP18752943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201762537145 P 26.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/043594 25.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/023294 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 13 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.