PROCÉDÉ DE CALIBRATION D'UN MAGNÉTOMÈTRE
Brevet européen · EP3658944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658944
- Numéro de demande
- EP18755527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757084 26.07.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051929 26.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020955 31.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
MEIER, Hendrik
27200 Vernon, FR
HILLION, Mathieu
27200 Vernon, FR
CHESNEAU, Charles-Ivan
75008 Paris, FR
VISSIERE, David
75009 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.